rentrée 2014 et emploi du temps

II) Périodes réservées pour des activités thématiques :

A) Vitrine scientifique du Master 2 notarial et des promotions

*) Le jeudi 27 novembre : conférence de rentrée solennelle, amphithéâtre D
• 18h : conférence de madame le professeur Marie-Laure Mathieu : les enseignements de la réserve en droit russe
• présentation de la 16ème veille juridique du Master 2 droit notarial Document écrit à rendre pour le 12 novembre et couvrant la période du 1er avril au 1er novembre 2014, ce document sera publié par la revue le Village des notaires et diffusé par la Chambre des notaires de l’Hérault
• Soirée de la promotion

**) Conférence de sortie et 17ème veille juridique : le jeudi 5 mars, remise du document de travail écrit le 16 février, ce document sera publié par la revue le Village des notaires et diffusé par la Chambre des notaires de l’Hérault, soirée de la promotion

***) Colloque Arnu-Master 2 droit notarial : le jeudi 26 mars 2015 :La loi ALUR : un an de pratique notariale, lieu : Montpellier programme en annexe
Remise du document de travail constitué par la promotion et diffusé à l’ensemble des notaires de la région
- 1ère version : le 18 décembre
- Version définitive : le 18 février

B) Publicité du diplôme par la participation à des concours nationaux

Participation au concours du prix du meilleur Etudiant Juriste Immobilier (prix H. Smith) : 5 étudiants

Prix Jean-Louis Magnan, thème annuel : l’accès aux origines personnelles : le reste de la promotion

Prix Solon : TOUTE LA PROMOTION

Décrochez la Une : TOUTE LA PROMOTION

réglements et thèmes en annexe

III) Horaires déjà fixés :

Sauf précision contraire, les cours ont lieu dans la salle "403-404" du Master 2 Droit Notarial, 4ème étage du Bâtiment II, 14 rue Cardinal de Cabrières

Pour tous les cours dispensés par un professionnel se munir impérativement d’un code civil.


Prise de parole en public, maître H. Fadili vendredi 3 octobre de 9h15 à 12h15 et de 14h15 à 17h15


UE 10 / DROIT DE LA COPROPRIETE
Cours de copropriété : S. Bénilsi : les lundis du 6 octobre au 3novembre, amphithéâtre 101 de 14h15 à 17h15
Cas pratique de copropriété : maître E. Tronel à fixer

UE 6 / FISCALITE
Cours de fiscalité personnelle : L. Chatain : les lundis du 17 novembre au 15 décembre, amphithéâtre 101 lundi de 14h15 à 17h15 et et le lundi 15 décembre de 9h15 à 12h15.
Cas pratique sur la TVA immobilière par maître Baldo à fixer.

UE 5 / Droit des sûretés
Cours de droit des sûretés, C. Albigès : tous les mardis de 9h15 à 12h15 du 7 octobre au 16 décembre



UE 1 / DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE ET UE 9 CONFERENCES PROFESSIONNELLES

Bloc droit patrimonial
Travaux dirigés de droit patrimonial des couples, M-A. Pascal : les jeudis de 18h15 à 19h45 : les 9 et 23 octobre ; 6 et 20 novembre et 4 décembre.
Cours de droit patrimonial de la famille : Maître J-P. Andrieu, de 14h15 à 16h15, le jeudi 23 octobre, vendredi 24 octobre, le jeudi 6 novembre, , le jeudi 20 novembre et le vendredi 7 novembre de 15h à 17h
Travaux dirigés de droit des successions et des libéralités (aspects civils et fiscaux) : Madame Claire Deverre de 13h à 14h30 le vendredi 17 octobre, le vendredi 7 novembre, le vendredi 14 novembre, le vendredi 28 novembre, vendredi 12 décembre
Approche concrète de l’ouverture d’un dossier succession et du premier rendez-vous : maître Caderas de Kerleau : à fixer.
Cas pratiques de droit des successions et des libéralités : de 14h15 à 17h15, Mardi 7 octobre maitre Reveron, Mardi 14 octobre monsieur Pascal Desmiers de Chenon, Mardi 21 octobre maitre Reveron, Mardi 28 octobre monsieur Pascal Desmiers de Chenon, Mardi 4 novembre maitre Reveron, mardi 18 novembre monsieur Pascal Desmiers de Chenon, mardi 25 novembre maitre Reveron, mardi 2 décembre monsieur Pascal Desmiers de Chenon
Les droits de retour : présentation et cas, maître Sylvain Jourfier de 14h15 à 17h15 le jeudi 4 décembre

Bloc conférences professionnelles

Cours sur les fonds : L. Chatain : les lundis matin du 6 au 20 octobre de 9h15 à 12h15
Cours d’anglais notarial, P. Mesans-Conti vendredi 24 octobre au vendredi 12 décembre (excepté le 5 décembre) de 9h15 à 10h45 pour le groupe 1 et de 10h45 à 12h15 pour le groupe 2 (répartition par ordre alphabétique).
Colloque sur les procédures collectives le jeudi 16 octobre de 14h00 à 17h30
Sensibilisation au droit des affaires : la cession de fonds et la cession d’entreprise par maître Joucla et Larue, samedi 13 décembre de 9h15 à 12h15

ORGANES PROFESSIONNELS ET RESPONSABILITE NOTARIALE :
Présentation des organes professionnels : Maître Andrieu, Président honoraire de la Chambre de l’Hérault : le mercredi 1er octobre 14h15 à 16h15 et le vendredi 17 octobre de 15h à 17h.
Les grands principes de la responsabilité notariale : maitre Jean Falin, le jeudi 9 et vendredi 10 octobre de 14h15 à 16h15
Déontologie et responsabilité notariale : maitres Jean-François Montredon et Pierre Gautier le mercredi 29 octobre : 9h15 à 12h15/ 14h15 à 17h15
Approche judiciaire de la responsabilité notariale : maître Lasry, le jeudi 13 novembre de 14h15 à 17h15 et le vendredi 14 novembre de 15h à 18h

L’AUTHENTICITE :
Les éléments de forme des actes authentiques publiés : M. Chaguet, Conservateur des hypothèques : les samedis de 9h15 à 12h15 les 11 et 18 octobre et les 8 et 15 novembre
Démonstration de l’acte authentique électronique : samedi 22 novembre, groupe 1 /9h à 10h30 et groupe 2 : 10h30 à 12h, in situ : SCP PIQUET MERLE DEMAILLE, Place de l'Affenage . BP 10039
34981 ST GELY DU FESC CEDEX. NB prévoir covoiturage pour s’y rendre.
Droit de la preuve et acte notarié : madame le professeur Christine Hugon : les lundis 3 et 17 novembre de 9h15 à 12h15
Quizz CSN sur l’acte authentique par maître Valery Flandin : à fixer


UE 3 / NOUVEAUX BESOINS DE LA PROFESSION

Rappel des grands principes du droit des sociétés et approfondissement du droit des personnes morales civiles : madame Aurèlie Brès : le jeudi de 9h15 à 12h15 du 16 octobre au 13 novembre

Cours de droit international privé notarial : S. Cabrillac, tous les mercredis du 8 octobre au 17 décembre de 9h30 à 12h15 sauf le 29 octobre et le 12 novembre au matin, cours le 12 novembre de 14h15 à 17h15.

Entrainement au concours Solon : le jeudi 4 décembre de 9h15 à 12h15

Vie étudiante : premières activités (obligatoires)
- Réalisation des photographies, de la maquette du trombinoscope et des CV de la promotion : 10/17h15 le jeudi 2 octobre, rendez-vous dans la salle de cours
- Réunion d’information sur les conventions de stage jeudi 2 octobre 14h15 salle de cours
- Lundi 27 octobre : 9h15/12h15 : réalisation de toutes les enveloppes pour la veille juridique et la rentrée solennelle, conception des affiches
- Lundi 24 novembre 9h15/11h15 entrainement à la présentation orale de la veille juridique (à confirmer)
- Mercredi 10 décembre : participation au raid juridique

Le mercredi après-midi sera, sauf circonstances exceptionnelles, réservé au travail personnel (notamment la préparation des travaux dirigés) et aux travaux collectifs. La salle de cours restera à disposition à cet effet.

Colloque procédures collectives le jeudi 16 octobre