Colloque ARNU 2008

Programme de la matinée.


9h00- Accueil des
participants

9h15- Allocution d’ouverture-
Remise des prix de l’ARNU

9h30- 1^er Atelier –
Evolution du cautionnement

- Perspectives
historiques - Carine JALLAMION, Professeur à l’Université de Franche-Comté - Etat des
lieux - Cécile LISANTI, Maître de conférences à l’Université Montpellier I
- Perspectives
d’évolution - Dominique LEGEAIS, Professeur à l’Université ParisV

10h30- Pause

10h45 - 2^e Atelier
- Cautionnement et droit commun
- Le
cautionnement notarié - Séverine CABRILLAC, Professeur à l’Université
Montpellier I
- Le couple
et le cautionnement - Solange BECQUE, Professeur à l’Université Montpellier I
- Divorce
et cautionnement : la portée de l’article 1387-1 du Code civil - Bertrand QUINT,
magistrat, chambre civile du Tribunal de grande instance d’Evreux.
- La
pratique notariale du cautionnement - Agnès MAURIN, Notaire à Gignac, rapporteur
au Congrès des Notaires 2004.
-
Responsabilité notariale et cautionnement - Christophe ALBIGES, Maître de
conférences à l’Université Montpellier I

12h00- Questions

12h30- Déjeuner


Programme de l'après-midi


14h30- 3^e Atelier
- Cautionnement et entreprise
- Nature
commerciale ou civile du cautionnement - Marie-Pierre DUMONT, Professeur à
l’Université Montpellier I
- Droit
des sociétés et cautionnement - Hervé LECUYER, Professeur à l’Université Paris
II
- Procédures
collectives et cautionnement- Françoise PEROCHON, Professeur à l’Université
Montpellier I
-
Cautionnement et entreprise : difficultés pratiques - Françoise DELATTRE,
juriste consultant au CRIDON de Lyon

15h30- 4^e Atelier -
Cautionnement et contexte international
- Etat des
lieux : synthèse de droit comparé des sûretés personnelles présentée par
les étudiants du Master II Droit notarial de Montpellier (promotion 2007-2008)
- Droit
international privé des sûretés personnelles : vers de nouvelles perspectives ?
– Alain DEVERS, Maître de conférences à l’Université Lyon III

16h00- Questions

16h15- Rapport de synthèse - Laurent
AYNES, Professeur à l’Université Paris I