les dates de l'année 2015 2016 : apéro 9 octobre

Ce vendredi 9 octobre à Esprit Vin rencontre avec la nouvelle promotion, apéritif offert à partir de 19h30

Le Jeudi 26 novembre 2015

* 18h00 : Conférence : L’authenticité est-elle une valeur démodée ? par Dominique Savouré, notaire

* 18h45 : Présentation de la 18ème veille juridique du Master 2 droit notarial couvrant la période du 1er avril au 1er novembre 2015

Amphithéâtre C, bâtiment I de la Faculté de droit,
39 rue de l’Université, Montpellier
Validation formation professionnelle : 2 heures


Le jeudi 3 mars 2016

* 18h00 : Conférence-débat : La guerre des droits
par maître Olivier de Maison Rouge, membre de l’AIPPI
* 18h45 : Présentation de la 19ème veille juridique du Master 2 droit notarial couvrant la période du 1er novembre 2015 au 1er février 2016

Amphithéâtre C, bâtiment I de la Faculté de droit,
39 rue de l’Université, Montpellier

L’Entrepreneur individuel, ses amours, ses emmerdes et …son notaire
XIII Rencontres Arnu
Jeudi 17 mars 2016 – Faculté de droit de Montpellier
Laboratoire de droit privé – Centre du droit de l’entreprise
Jeudi 17 mars (nb le 31 mars c’est le colloque de solange, la date n’est pas disp et le 24 le M2 gestion du patrimoine est à Toulouse)

Matin : Présidence Philipe Pétel, Professeur à l’Université Montpellier

1er Atelier : L’entrepreneur individuel hier et aujourd’hui
9h/9h15 : La genèse de la volonté de protéger le patrimoine privé des déboires de l’entrepreneur individuel, regard historique, Carine Jallamion, Professeur à l’Université Montpellier
9h15/9h30 : présentation de l’enquête sociologique des étudiants du M2 droit notarial sur la perception des risques et des implications juridiques de l’activité professionnelle exercée en tant qu’entrepreneur individuel

2ème Atelier : L’entrepreneur individuel en couple
• Le couple confronté aux créanciers professionnels
9h30/10h10 Les protections transversales : Insaisissabilité, Françoise Pérochon, Professeur à l’Université Montpellier ; SCI : Jean-François Montredon 10h10/11h Les protections et les dangers liées au mariage : les règles légales : état des lieux et prospective, Cécile Lisanti, Maître de conférences à l’Université Montpellier ; les clauses utiles : Jean-Philippe Andrieu, notaire à Montpellier
11h/11h20 Le regard du mandataire : état des lieux des stratégies et de leur efficacité : Vincent Aussel
Questions

• L’entreprise à l’épreuve de la désunion
11h45/ 12h 10: Etat des lieux et stratégies de préservation de l’outil entrepreneurial : Pierre Gautier, Notaire à Sorgues, vice-president de l’ARNU MNAP


12h 30 Remise des prix Arnu, suivie du déjeuner
dégustation des vins du Mas du notaire

Après-midi : Présidence Maître Jean-François Montredon, notaire à Saint Gilles, Président de l’ARNU MNAP


3ème Atelier : L’entrepreneur individuel, maillon d’une lignée familiale

- 14h30/ 15h15 L’entrepreneur individuel gratifié (actifs successoraux nouveaux, clause d’inaliénabilité, stratégie de démembrement) : Olivier Gazeau et Stéphanie Blin, rapporteurs de la deuxième commission du Congrès 2014
- 15h15h/15h35 L’entrepreneur individuel gratifiant : état des lieux et stratégies : Synthèse juridique et fiscale de la transmission de l’entreprise individuelle par les étudiants du M2 Droit de la gestion du patrimoine
Questions

4ème Atelier : L’entrepreneur individuel demain : l’EI2P ?
- 16h/16h 20La cohérence théorique de l’EI2P : madame Anne-Laure Thomat-Raynaud, Maître de conférences à la Faculté de droit de Toulouse
- 16h20 / 16h40 Le schéma de l’EI2P : sa confrontation au couple et à la transmission : Maître Etienne Dubuisson, notaire à Brantôme


Rapport de synthèse S. Cabrillac, Professeur à l’Université Montpellier