Vendredi 11 février :
9h15-12h15, Mireille
Rambier, Lotissements, Permis d’aménager, salle informatique.
13h15-16h15 M°. J.-M.
Baldo, Fiscalité.
Samedi 12 février : 9h15-12h15, M° Campels, Régimes
matrimoniaux
Semaine du 14 février :
Lundi 14 février: 10h15-12h15, C. Jallamion, Histoire de la
pratique notariale, salle 29.
Mardi 15 février: 9h15-12h15 : M° Agnès Maurin,
Donation-partage, approche pratique, salle 29.
Mercredi 16 février :
10h15-12h15, C.
Jallamion, Histoire de la pratique notariale, salle 29.
14h15-17h15, C.
Lisanti, Droit des personnes, salle 29.
Jeudi 17 février:
10h15-12h15, Pr. C. Jallamion, Histoire de la pratique notariale, salle 006
Samedi 19 février : 9h15-12h15, Maître Baldo,
Fiscalité, salle 207.
Lundi 21 février :
9h15-12h15 :
M° Cadeyras de Kerlau, Etude de dossier, salle 29.
14h15-17h15, M° JF Montredon, Droit de l’urbanisme, salle
29.
Mardi 22 février :
9h15-12h15, Pr. F. Perochon, Financement de l’immeuble,
salle 006.
14h15-17h15, Pr. C. Albigès, Droit des sûretés, salle 29.
Mercredi 23 février : 9h15-12h15,
C. Lisanti, Droit des personnes, salle 29.
Jeudi 24 février : 10h15-12h15 F. Perochon, Financement
de l’immeuble, amphi 201.
Vendredi 25 février :
Matin : veille juridique
13h15-16h15 : M°J.-M. Baldo, Fiscalité
!SEMAINE DU 28 FEVRIER : DU DROIT RURAL
nb! Mardi 1er mars COURS MAINTENU :
9h15-12h15 : F. Perochon, Financement de l’immeuble, salle 006.
Lundi 7 mars :
9h15-12h15 : Maître Maurel, Fiscalité des groupements,
salle 29
14h15-17h15 : Maître Maurel, Fiscalité des groupements,
salle 29
Mercredi 9 mars :
9h15-12h15 : Maître Maurel, Fiscalité des groupements,
salle 29
14h15-17h15 : Maître Maurel, Fiscalité des groupements,
salle 29
Jeudi 10 mars : Examen de droit des sûretés, bureau
du Pr. C. Albigès.
Vendredi 11 mars :
13h15-16h15 : M°J.-M. Baldo, Fiscalité
lundi 14 mars :
9h15-12h15 : Maître Maurel, Fiscalité des groupements,
salle 29
14h15-17h15 : JF Montredon, Droit de l’urbanisme, salle
29.
Jeudi 17 mars : examen
Copropriété à partir 8h30, Bureau 325 bâtiment II, M. Benilsi
Vendredi 18
mars : examen droit fiscal, Maître Baldo.
Lundi 21 mars :
9h15-12h15 : Maître Maurel, Fiscalité des groupements,
salle 29
14h15-17h15 : Maître Maurel, Fiscalité des groupements,
salle 29
Mercredi 23 mars :
9h15-12h15 : Maître Maurel, Fiscalité des groupements,
salle 29
Jeudi 24 mars :
Colloque ARNU 24 mars : Les droits de préemption lors de la mutation de
l’immeuble
Vendredi 25 mars
9h15- 12h15 : Les régimes des unions non mariés en
droit espagnol
18h15- Conférence de Printemps"les nouveautés en
droit de successions en droit espagnol et catalan : les pactes
successoraux."