ludique, facultatif et culturel

Pour tout amateur, un sujet proposé par Y. Mausen professeur d'histoire du droit.
Nb essayez également de rétrouver les références culturelles.
UNIVERSITE MONTPELLIER I FACULTE DE DROIT


Licence III – Groupes A et B


HISTOIRE DU DROIT PRIVE



Traiter au choix l’un des cas pratiques suivants.








Première espèce : Suaue mari magno…





Nous sommes en Sicile, en 545. Voilà dix ans que l’île, arrachée aux Ostrogoths, est sous domination byzantine. Sur les conseils d’un haruspice du nom d’Amadeus Bellum, Numerius Negidius a acheté au printemps la récolte de raisin de son voisin, le patricien Rufus Clypeus. Rufus est aussi pêcheur amateur et au début de l’été il s’apprête à faire une sortie en mer. Elle est prévue pour durer au moins une semaine. Et vu le grand âge de Rufus, ce sera sans doute sa dernière. Amadeus y voit un signe hautement favorable et pousse Numerius à lui acheter, à l’avance, les poissons qu’il s’apprête à prendre. Rufus demande cher mais Numerius n’hésite pas. Sentant qu’il a au moins réussi à ferrer Numerius, Rufus lui propose même de racheter son bateau. Le prix semble raisonnable et l’affaire est conclue. Dès le retour de Rufus, le bateau changera de main.

Hélas, le lendemain du départ une tempête terrible se déchaîne en Méditerranée. Rufus en réchappe de justesse, mais le bateau a coulé. Les poissons, inutile même d’en parler. Pis : l’intérieur des terres a été dévasté également et la maison ainsi que les vignes du patricien sont détruites. Ruiné, il ne lui reste plus qu’à réclamer les créances dont il est titulaire pour essayer de se refaire.

Et c’est ainsi qu’au premier beau jour Numerius est sommé de payer la récolte, le produit de le pêche et le bateau. Affolé, il vient vous voir pour connaître le détail de sa situation juridique.




Seconde espèce : Uno in saltu…





Le lieu : les provinces gauloises. L’époque : le quatrième siècle de notre ère.

Le chasseur de sangliers Patrix Germanicus s’est engagé à livrer 50 bêtes pour le mariage de la fille du gouverneur de province, un hellénophile qui se fait appeler Mégalos Manias. Mais les dieux ne sont pas favorables à Patrix et il rentre bredouille. Comme il estime qu’il y va de son honneur, il achète les sangliers, à contre-cœur, au marché, à un vendeur du nom d’Aulus Agerius. Il se console en se disant qu’au moins il n’aura pas besoin de les écorcher, car ils sont livrés tout prêts. Comme il n’a pas encore été payé par Mégalos, il est contraint de les acheter à crédit. L’échéance est fixée au lendemain. Aulus a confiance, mais exige néanmoins des garanties. Qu’à cela ne tienne, la famille de Patrix est nombreuse et ses cousins se font une joie d’intervenir en sa faveur. Trois d’entre eux, Ririx, Fifix et Lulus s’engagent par fideiussio simple envers Aulus.

Le soir même, Patrix porte « sa » prise à Mégalos. C’est une épouse et mère hystérique qui lui ouvre la porte : quelques heures auparavant, Mégalos s’est fâché avec sa fille et l’a chassée de la maison. En conséquence de quoi, le banquet est annulé.

Aulus est le premier surpris lorsque Patrix lui annonce le lendemain qu’il ne pourra pas honorer sa dette. Il vous consulte pour savoir quelle est la marche à suivre s’il veut être payé.







(Toute ressemblance avec des personnes existant ou ayant existé serait, bien évidemment, purement fortuite.)

Hum, hum...ça sent la sortie du dernier Astérix tout cela!